Mentions légales

1) Les mentions légales du site :
Le présent site https://www.agriobtentions.fr/ est édité par Agri Obtentions.

Chemin de La Petite Minière
78280 GUYANCOURT
France

Email de contact : contact@agriobtentions.fr
Directeur de publication : Vincent Béguier
Prestataire d’hébergement :OVH
Dénomination sociale ou raison sociale : AGRI OBTENTIONS
Adresse : Chemin de La Petite Minière, 78280 GUYANCOURT
Forme juridique de la société : SA à conseil d’administration (s.a.i.)
Code APE : 0111Z – Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
TVA intracommunautaire : FR55328591847
RCS : Versailles 328 591 847
Montant du capital social : 4578784 €

Conception, graphisme, développement, intégration et hébergement

Ce site a été conçu et réalisé par :

Buzznative

Orléans – 1 Avenue Jean Zay siège

tel : +33 2 38 70 00 00

INFORMATIONS CONCERNANT L’OPPOSITION AU DEMARCHAGE TELEPHONIQUE PREALABLEMENT AU RECUEIL DES DONNEES TELEPHONIQUES

Vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, BLOCTEL, dont le site est www.bloctel.gouv.fr. »

Droit de reproduction

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite.
Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que « les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, AGRI-OBTENTIONS est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Copyright

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans autorisation. Tous les éléments de ce site, tel que le texte, les graphiques, les logos, les graphismes, les images et photos, le logiciel, la base de données, l’ergonomie du site sont la propriété de AGRI OBTENTIONS.

 

Crédits photos

Jean Weber

Lemken

Agri Obtentions

 

Responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations contenues sur ce site. AGRI OBTENTIONS se réserve le droit de les modifier à tout moment en actualisant ce site. AGRI OBTENTIONS ne pourrait être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

Textes légaux

Loi nº78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés. Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d’une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques dite loi Godfrain ; Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978″. Pour exercer ce droit, adressez-vous à:

AGRI OBTENTIONS SA
Chemin de La Petite Minière 78280 GUYANCOURT – Tel : (33) 01.30.48.23.00 – Fax : (33) 01.30.48.23.23
RCS Versailles 328 591 847

Besoin d’informations ?